Commission de suivi et d’évaluation du PIC de Roubaix

  • PIC
    Vous trouverez ci-jointe la liste des candidats pour le renouvellement de comités d'attribution du Fonds de participation des habitants pour les différents secteurs. Le scrutin est un scrutin de liste où chaque électeur est amené à élire 10 membres...
    Fonds de participation des habitants
  • PIC
    Sur proposition des comités d'attribution du Fonds de Participation des Habitants des secteurs Sud et Est de Roubaix, le règlement intérieur du dispositif a été remanié et quelques articles ont été ajoutés, rénovés ou supprimés afin de mieux...
    Fonds de participation des habitants, FPH, Règlement intérieur
  • PIC
    Sur proposition des comités d'attribution du Fonds de Participation des Habitants des secteurs Sud et Est de Roubaix, le règlement intérieur du dispositif a été remanié et quelques articles ont été ajoutés, rénovés ou supprimés afin de mieux...
    Fonds de participation des habitants, FPH, Règlement intérieur
  • PIC
    Vous trouverez ci-joint le règlement intérieur modifié au 16/11/2013 : seul l'article 11 a été modifié, donnant le droit de vote aux huit membres suivants : 5 présidents de comités d'attribution ; Association gestionnaire ; Conseil régional ; Ville...
    Fonds de participation des habitants, FPH, Règlement intérieur
  • PIC
    Lors du comité de suivi et d'évaluation du 4 octobre 2011, quelques articles du règlement intérieur du FPH ont été ajoutés, rénovés ou supprimer pour être plus conformes à l'évolution du dispositif. Il est téléchargeable ici et sur le site de la...
    Fonds de participation des habitants, FPH, Règlement intérieur
  • PIC
    FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS Ville de ROUBAIX REGLEMENT INTERIEUR   Titre I - Généralités Article 1 : Définition du FPH Le Fonds de Participation des Habitants (ci dessous dénommé « le FPH » ou « le Fonds ») est une enveloppe financière...
    Fonds de participation des habitants, FPH, Règlement intérieur